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Cours - Le Droit International de l'Environnement

> Droit > Droit de l'Environnement > Cours
Date de création : 25 Juin 2010
Nb de pages : 80
Type de document : Document Word
Affichage de la fiche : 1 406 fois
Détails :

PREMIERE PARTIE : OBJET, NATURE, SOURCES ET INSTITUTIONS DU DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT :

CHAPITRE 1 : L’OBJET ET LA NATURE DU DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT :
Section 1 : La finalité du droit international de l’environnement :
Section 2 : La nature juridique du droit international de l’environnement :

CHAPITRE 2 : LES SOURCES DU DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT :
Section 1 : Les sources principales du droit internationales de l’environnement :
Section 2 : Les sources auxiliaires du droit international de l’environnement :

CHAPITRE 3 : LA COOPERATION INTERNATIONALE INSTITUTIONNELLE EN MATIERE D’ENVIRONNEMENT :
Section 1 : Le cadre institutionnel du droit international de l’environnement :

DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTATION ET RESPONSABILITE INTERNATIONALE EN MATIERE D’ENVIRONNEMENT :

CHAPITRE PRELIMINAIRE : LES CONFERENCES :
Section 1 : La conférence de Stockholm :
Section 2 : La conférence de Rio :
Section 3 : La conférence de Johannesburg :

CHAPITRE 1 : LES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT :
Section 1 : Le développement durable :
Section 2 : Les principes de prévention et de précaution :
Section 3 : L’obligation de coopérer :
Section 4 : Le principe « pollueur- payeur » :

CHAPITRE 2 : LA REGLEMENTATION SECTORIELLE DE L’ENVIRONNEMENT :
Section1 : La sauvegarde de la vie animale et végétale :
Section 2 : La prévention des pollutions continentales :
Section 3 : La protection des mers et des océans :
Section 4 : La protection de l’air et de l’atmosphère :

CHAPITRE 3 : LA RESPONSABILITE INTERNATIONALE ET LA REPARATION DES DOMMAGES A L’ENVIRONNEMENT :
Section 1 : La responsabilité internationale :
Section 2 : L’indemnisation des victimes en droit international privé :

Annexe :

Bibliographie :

Description :

Le droit international de l’environnement désigne l’ensemble des règles juridiques internationales dont l’objectif est la protection de l’environnement. C’est un droit de création récente. Il est né à la suite de la prise de conscience que notre planète est menacée par l’explosion démographique et ses conséquences, par l’impact d’une technologie toujours plus envahissante et par la multiplication désordonnée des activités humaines. Il présente présente deux caractéristiques : la nécessité d’une interdisciplinarité et la difficulté de délimiter son domaine. C'est un droit encore en pleine évolution, qui tire son fondement dans quelques principes traditionnels du droit international interdisant de causer des dommages à d’autres Etats. (...)


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