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Cours - Le Droit Pénal Général : Cours Complet

> Droit > Droit Pénal > Cours
Date de création : 13 Août 2011
Nb de pages : 114
Type de document : Document PDF
Affichage de la fiche : 633 fois
Détails :

Plan du cours :

Introduction à l’étude du droit criminel

Chapitre Ier : Le phénomène criminel
Section 1 : La criminalité
§ 1 La criminalité légale
§ 2 La criminalité apparente
§ 3 La criminalité réelle
Section 2 : La population pénale
§ 1 Les flux de la population pénale
A En milieu fermé
B En milieu ouvert
§ 2 Les caractéristiques de la population pénale
A L’âge des détenus
B La nationalité des détenus
C Le niveau d’instruction

Chapitre IIe : Les moyens de lutte contre le phénomène criminel
Section 1 : Les instruments de répression
§ 1 Les institutions répressives
A La police
B La justice
C Les moyens pénitentiaires
§ 2 Les sciences criminelles
A Le droit criminel
a Un droit spécifique
b Un droit autonome
1° L’autonomie par rapport à la morale
2° L’autonomie par rapport aux autres règles de droit
B Les autres sciences criminelles
a La recherche et l’établissement des preuves
b L’explication du phénomène criminel
1° Le contenu de la criminologie
2° L’influence de la criminologie
c Les orientations de la lutte contre le phénomène criminel
Section 2 : Les conceptions de la répression
Sous-section 1 : L'évolution des systèmes de politique criminelle
§ 1 La politique criminelle archaïque
A La genèse du droit criminel
a L’existence des droits criminels
1° L’apparition des systèmes répressifs
2° La formation de la justice pénale
2-1 Le schéma classique
2-2 Le schéma moderne
b Les caractéristiques des droits criminels anciens
B Le développement du droit criminel
a Au Moyen Âge
b Dans l’Ancien Régime
1° Les principes généraux du droit criminel
2° Les fondements du droit criminel
2-1 L’absolutisme affirmé
2-2 Le relativisme naissant
§ 2 La naissance d’une politique criminelle moderne
A La formulation théorique de l’utilitarisme classique
a L’œuvre de Beccaria
1° Les objectifs de lutte contre la criminalité
2° Les moyens juridiques de lutte contre la criminalité
b L’œuvre des disciples de Beccaria
B L’application pratique de l'utilitarisme classique
a La consécration et l'échec
b Les aménagements nécessaires
C Le dépassement de l'utilitarisme classique
§ 3 Le renouvellement de la politique criminelle
A La politique criminelle des positivistes italiens
a La doctrine originaire
1° L’explication déterministe du phénomène criminel
2° Une protection renforcée de la société
b L'évolution et la critique de la doctrine originaire
1° Le positivisme critique
2° Le nouvel éclectisme
3° Le Pragmatisme
B Les politiques criminelles de Défense Sociale
a La naissance du mouvement de défense sociale
1°La doctrine autonome de PRINS
2° Les réalisations pratiques
3° Les excès des régimes autoritaires
4° Les réactions contre les excès de la guerre
5° Des exemples de l'influence des idées de défense sociale
5-1 Un nouveau visage du droit criminel des mineurs
5-2 Un nouvel esprit pénitentiaire pour les majeurs délinquants
5-3 Les premières prises en considération de l'état dangereux
b Les manifestations du Mouvement de Défense Sociale
1° La Défense Sociale extrémiste
2° La Défense Sociale Nouvelle
2-1 Les objectifs du mouvement
2-2 L’influence des idées de défense sociale nouvelle
2-2-1 Les prémisses
2-2-2 L’éclipse
2-2-3 L’essor
α Le renforcement des acquis de la Défense Sociale Nouvelle
β L’extension des conquêtes de la Défense Sociale Nouvelle
C Les aspects actuels de la politique criminelle
a La résurgence d'analyses dépassées
1° L'abolition de la répression
2° Le renforcement de la répression
b L'émergence d'un nouveau pragmatisme
1° L'aménagement des incriminations
2° L'évolution de la réaction répressive
2-1 De nouvelles préoccupations éthiques
2-2 De nouveaux aménagements techniques
Sous -section 2 L’évolution des droits pénaux contemporains
§ 1 Les droits pénaux autoritaires
A Le droit pénal des régimes socialistes
a Les modèles marxistes originaires
1° Les principes directeurs
2° Le modèle soviétique
2-1 Les débuts du droit pénal soviétique
2-2 Les transformations du droit pénal soviétique jusqu’en 1997
3° Le modèle chinois de 1949 à 1980
b Les évolutions récentes
1° Les transformations du droit chinois 1
1-1 Les codes de 1980
1-2 Les codes de 1997
2° Les transformations du droit pénal russe
B Les droits pénaux des autres dictatures
a L'autoritarisme déclaré
b L'autoritarisme camouflé
§ 2 Les droits pénaux libéraux
A La conception anglo-américaine
B La conception continentale européenne

Chapitre IIIe Les sources du droit criminel
Section 1 Le principe de la légalité criminelle
§ 1 L'existence du principe
A Un principe justifié
B Un principe consacré
§ 2 La valeur du principe
A Un principe théorique absolu
B L’évolution vers un principe relatif
a L’existence d’un déclin du principe de la légalité
1° Dans la création des normes pénales
1-1 La disparition du monopole législatif
1-2 L’altération de la qualité du droit créé
2° Dans l'application du droit
b La neutralisation du déclin du principe de la légalité
1° L’amélioration de l’effectivité du principe de la légalité criminelle
2° La reconnaissance des prolongements de la légalité criminelle

Description :

Le droit pénal est bien souvent aux yeux du profane le seul droit connu car il est spectaculaire et largement médiatisé.
Cette connaissance se comprend aisément car il pose les interdits fondamentaux et constitue le reflet des valeurs de la société. Cependant il sʼagit là dʼune connaissance tout à fait approximative et souvent déformée.
Le cours de droit pénal général a pour objectif de présenter aux étudiants une introduction rigoureuse à l’étude du droit criminel.
L’étude permettra, après une approche historique, de préciser dans une première partie le phénomène criminel, une deuxième partie abordera les moyens de lutte contre le phénomène criminel.
Enfin une troisième partie traitera des sources du droit criminel. (...)


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