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Cours - Le Régime Parlementaire Britannique (Cours Complet)

> Droit > Droit Constitutionnel > Cours
Date de cration : 07 Novembre 2011
Nb de pages : 8
Type de document : Document PDF
Affichage de la fiche : 1 755 fois
Dtails :

Sommaire :

Introduction :

Partie 1 : Le bipartisme :

§ 1. Les deux grands partis politiques :
A) Le parti conservateur :
B) Le parti travailliste :
§ 2. L'influence déterminante du mode de scrutin :
§ 3. Les effets du bipartisme :
A) La stabilité gouvernementale :
B) L'alternance :

Partie 2 : Les institutions :

§ 1. La Couronne :
§ 2. Le Parlement :
A) La Chambre des lords :
B) La Chambre des communes :
1°) L'organisation et le fonctionnement des Communes :
a) Le Speaker :
b) L'encadrement des groupes parlementaires :
c) La session, les séances, la discussion :
d) Les commissions :
2 Les pouvoirs des Communes :
§ 3. Le Premier ministre et le Cabinet :
A) Le Premier ministre :
B) Le Cabinet et le gouvernement :
C) Les pouvoirs du Cabinet :
1°) Les pouvoirs dans le domaine exécutif :
2°) Les pouvoirs dans le domaine législatif :

Conclusion :

Description :

Il s’agit d’un cours entièrement rédigé et particulièrement complet de droit constitutionnel ayant pour objet le régime parlementaire britannique.
Ce document est d’une qualité exemplaire !
Il convient par ailleurs de souligner qu'il peut également servir de fiche de révision non seulement pour les partiels mais aussi pour les travaux dirigés.


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